Politique de Confidentialité

Dernière mise à jour : 26 février 2026

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles est [Nom de la société], [forme juridique], immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro [SIREN/SIRET], siège social : [adresse]. Contact : [email DPO].

2. Données collectées

Nous collectons les données suivantes :

3. Finalités du traitement

4. Base légale

Le traitement est fondé sur l'exécution du contrat (article 6.1.b du RGPD) pour les données nécessaires à la fourniture du Service, et sur le consentement (article 6.1.a) pour les cookies non essentiels.

5. Durée de conservation

6. Sous-traitants

Nous faisons appel aux sous-traitants suivants :

Les transferts hors UE sont encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne.

7. Droits des utilisateurs

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants : accès, rectification, effacement, limitation du traitement, portabilité des données, opposition. Pour exercer ces droits, contactez-nous à [email DPO]. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

8. Cookies

Nous utilisons des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du Service (session d'authentification). Aucun cookie publicitaire ou de traçage n'est utilisé. Pour plus d'informations, consultez notre bandeau cookies lors de votre première visite.

9. Sécurité

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles pour protéger vos données : chiffrement AES-256-GCM pour les données sensibles, HTTPS, contrôle d'accès par rôles, audit des accès.

10. Contact

Délégué à la protection des données : [Nom DPO]
Email : [email DPO]
Adresse : [adresse]

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